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Marques déposées par COUTURIER Jean-Luc
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GAMET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAMET
COUTURIER Jean-Luc

Numéro de dépôt :
1347400
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque GAMET

Déposée le 6 mars 1986 par COUTURIER Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « GAMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUTURIER Jean-Luc, domicilié(e) Mas Fontêtes, Rue Grand Draille, 13990 FONTVIEILLE (dossier no 2065418) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2065418) - France.

La marque GAMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMET est expirée depuis le 6 mars 2006.

COUTURIER Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : B.C.S. SYSTEM , Le FOURNIL D'ALEXANDRE , KIOSK'APAIN


COUTURIER Jean-Luc - Mas Fontêtes, Rue Grand Draille, 13990 FONTVIEILLE (dossier no 2065418) - France


CABINET ROMAN - (dossier no 2065418) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 1996 n°2065418 - Publication au BOPI 1996-03-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Produit programme de comptabilité.